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Guide pour les Dirigeants
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2 Octobre 2019 - Nathalie GIL (Ligue d'Athlétisme PACA)
La FFA a édité un guide à l'intention des dirigeants de club, comité.

Ce document, dont Jérôme Nicault en a été à l'origine, a été analysé par le service juridique de la Fédération.

Le sommaire est le suivant : 

- Réglementation de l'encadrement sportif contre rémunération

- Le contrat de travail

- Franchise Urssaf et Assiette forfaitaire

- Le remboursement de frais des bénévoles

- L'organisation de stages

- Sport et Laïcité

- Le service civique.

Retrouvez ce document, ICI


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